Frédérique Tristant
L'aquarelle autrement... Watercolor differently
Mentions légales
Le présent site http://www.artiste-tristant.com est édité par la Frédérique Tristant, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Vannes sous le numéro 535282552 , dont un siège social situé au 8, Allée de l'eau 56 400 Ploemel
Téléphone : +33 (0)6.10.32.35.89 – email : [email protected]
Frédérique Tristant est la directrice de la publication.
Le Site est hébergé par la société VistaPrint, entreprise appartenant à Cimpress, dont le siège social est situé au 5928 LW Venlo 99000 Hudsonweg 8 – Numéro de TVA intracommunautaire FR38451225999 - Numéro de téléphone : +33(0)892 97 71 05
L'accès au site et l'utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d'utilisation ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur ce Site implique que l'Internaute accepte pleinement et sans réserve les stipulations suivantes.
Propriété intellectuelle
II. PROPRIETE INTELLECTUELLE
11.1 Propriété
Frédérique Tristant est propriétaire du nom de domaine du Site. L'intégralité du Site, ainsi que ses éléments (notamment textes,structure, logiciels, éléments animés, photographies, vidéos, illustrations, dessins, représentations graphiques, logos, etc.) sont des œuvres de création protégées par les articles L.111-1 et suiv. du code français de la propriété intellectuelle. Le Site et ses éléments sont la propriété exclusive de Frédérique Tristant; ce dernier est seul habilité à exercer les droits de propriété intellectuelle et droits voisins de la personnalité, notamment les marques, modèles, créations, logiciels, bases de données, interprétations et droits à l'image, en tant qu'auteur ou par autorisation ou licence formelle.
11.2 Pénalités
L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion, à d'autres fins que pour usage personnel et privé et dans un but non
commercial par l'internaute est strictement interdit. Le responsable de la contrefaçon s'expose aux sanctions prévues par le Code de la Propriété Intellectuelle tant en matière de contrefaçon de droit
d'auteur (article L. 335-1 et suivants) que de droit des marques (article L. 716-1 et suivants. ) notamment, et du Code civil français en matière de responsabilité civile générale (article 9, sections 1382 et suivants).
11.3 Hypertexte
II est interdit de créer tout lien hypertexte vers l'une quelconque des pages web ou éléments du Site sans l'autorisation écrite et préalable de Frédérique Tristant. Cette autorisation peut être retirée à tout moment. Tous les sites Internet comportant des liens hypertextes vers le Site ou l'un quelconque de
ses éléments ne sont pas sous le contrôle de Frédérique Tristant. Frédérique Tristant décline formellement toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l'accès et le contenu de ces sites.